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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement
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ALTERNACOM LA COMMUNICATION A VALEUR HUMAINE AJOUTEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERNACOM LA COMMUNICATION A VALEUR HUMAINE AJOUTEE
SAS Groupe Alterna Développement Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3635737
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
ALTERNACOM LA COMMUNICATION A VALEUR HUMAINE AJOUTEE de Groupe Alterna Développement

Présentation de la marque ALTERNACOM LA COMMUNICATION A VALEUR HUMAINE AJOUTEE

Déposée le 10 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNACOM LA COMMUNICATION A VALEUR HUMAINE AJOUTEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement domicilié(e) 102-C, rue Amelot,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 222 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Groupe Alterna Développement Monsieur David GIFFARD domicilié(e) 102-C, rue Amelot,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNACOM LA COMMUNICATION A VALEUR HUMAINE AJOUTEE est expirée depuis le 10 mars 2019.

Groupe Alterna Développement a également déposé les autres marques suivantes : ALTER MUNDI , ENTREPRISES SOLIDAIRES , Forum national de la responsabilité sociale des entreprises , TE TRAITEUR ETHIQUE , art.23 : , FORUM NATIONAL DU COMMERCE EQUITABLE , FORUM DE L'EMPLOI DANS L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Article 23 engagé sous toutes coutures , AG ALTERNA GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT , ALTER MUNDI AM


SAS Groupe Alterna Développement Société par Actions Simplifiée - 102-C, rue Amelot,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 440222487


SAS Groupe Alterna Développement Monsieur David GIFFARD - 102-C, rue Amelot,75011 PARIS - 75011 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 18 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708191 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18

Inscription le 25 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769584 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-25

Inscription le 25 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769583 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-25

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Divertissement, activités culturelles, informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires.